Dropshipping
Quaderno ne prend pas en charge le dropshipping. Si c'est votre modele commercial, nous vous recommandons de consulter un conseiller fiscal avant de choisir un outil de conformite fiscale.
Le dropshipping est un modele de vente dans lequel le vendeur ne detient pas de stock. Lorsqu'un client passe une commande, le vendeur achete le produit aupres d'un fournisseur tiers, qui l'expedie directement au client. Le vendeur ne manipule jamais physiquement le produit.
Implications fiscales
Le dropshipping cree une chaine de transactions entre plusieurs parties - vendeur, fournisseur et client final - dont chaque segment peut avoir des consequences fiscales independantes.
Taxe sur les ventes et TVA sur la vente au client: Le vendeur est responsable de la collecte et du reversement de la taxe sur la vente au client final, comme pour toute vente standard. Le fait que les marchandises soient expediees par un fournisseur ne change pas cette obligation. La taxe est determinee en fonction de la localisation du client.
Taxe sur l'achat aupres du fournisseur: Dans de nombreuses juridictions, le vendeur peut fournir un certificat de revente au fournisseur pour eviter d'etre facture de la taxe sur les ventes lors de l'achat en gros, les biens etant achetes pour la revente. Les regles varient significativement selon les juridictions.
Complexite transfrontaliere: Lorsque le fournisseur et le client se trouvent dans des pays differents, l'expedition peut etre soumise a des droits de douane. Cela souleve des questions sur qui agit en tant qu'Importateur de Reference et qui est responsable de la TVA ou TPS a l'importation. Ces obligations dependent des conditions d'expedition convenues entre le vendeur et le fournisseur.
Nexus fiscal: Le dropshipping peut creer un nexus fiscal de maniere inattendue. Aux Etats-Unis, le fait d'avoir un entrepot ou un centre de distribution du fournisseur dans un etat peut etablir un nexus economique ou physique dans cet etat, entrainant des obligations d'enregistrement.
Comment la taxe est calculee
La taxe sur la vente au client final suit les memes regles basees sur la destination que toute autre vente : le taux applique est celui en vigueur dans la localisation du client. La complexite du dropshipping ne reside pas dans le calcul du taux, mais dans la determination des obligations existantes et de qui gere chaque segment de la transaction.