Quand Quaderno a-t-il besoin d'un code postal pour calculer les taxes ?
Dans la plupart des pays, le pays de facturation suffit à déterminer le taux de taxe applicable. Cependant, dans certains endroits, un pays comporte des régions ou des territoires soumis à des règles fiscales différentes, et le seul moyen de les distinguer est le code postal. Quaderno utilise le code postal pour déterminer lequel s'applique.
Pays où les taux de taxe varient par état ou province
Aux États-Unis et au Canada, les taux de taxe sont fixés au niveau de l'État ou de la province, et non au niveau national. Quaderno utilise le code postal pour identifier l'État ou la province correct pour chaque transaction.
| Pays | Sous-juridictions identifiées par code postal |
|---|---|
| États-Unis | Les 50 États |
| Canada | Toutes les provinces et territoires |
Pays de l'UE avec des territoires spéciaux
Plusieurs États membres de l'UE comprennent des territoires qui sont soit en dehors de l'espace TVA de l'UE, soit soumis à des taux de TVA réduits. Quaderno utilise le code postal pour détecter si votre client se trouve dans l'un de ces territoires et ajuster le calcul de la taxe en conséquence.
| Pays | Territoire spécial | Traitement fiscal |
|---|---|---|
| Espagne | Îles Canaries, Ceuta, Melilla | Hors de l'espace TVA de l'UE |
| Allemagne | Helgoland, Büsingen am Hochrhein | Hors de l'espace TVA de l'UE |
| France | Départements d'outre-mer (DOM) : Guadeloupe, Martinique, La Réunion, Guyane française, Mayotte | Hors de l'espace TVA de l'UE (Guyane, Mayotte) ou taux réduits |
| Italie | Livigno, Campione d'Italia | Hors de l'espace TVA de l'UE |
| Finlande | Îles Åland | Hors de l'espace TVA de l'UE |
| Portugal | Madère, Açores | Taux de TVA réduits |
| Grèce | Îles de la mer Égée, Mont Athos | Taux de TVA réduits (îles de la mer Égée) ; hors de l'espace TVA de l'UE (Mont Athos) |
Pour plus de détails sur les départements d'outre-mer français, consultez l'article Appliquer la TVA sur les services dans les DOM français.
Pays où le nom de la région est également nécessaire
Dans un petit nombre de pays, le code postal seul ne suffit pas toujours à identifier la région du client. Quaderno peut également utiliser le champ État ou région que vous renseignez.
| Pays | Ce qu'utilise Quaderno | Raison |
|---|---|---|
| Inde | Code postal + nom de l'État | Certains codes postaux couvrent plusieurs États |
| Émirats arabes unis | Nom de l'émirat | Les EAU n'ont pas de système de codes postaux ; la taxe doit être déclarée par émirat |
Pour les transactions aux EAU, assurez-vous que le champ État ou région de l'adresse du client contient le nom correct de l'émirat (par exemple, Dubaï, Abou Dhabi ou Charjah). Quaderno l'utilise pour attribuer la transaction au bon émirat à des fins de déclaration fiscale.