Code Fiscal par Défaut

Un code fiscal ou una classe fiscale détermine le taux d'imposition applicable en fonction de ce que vous vendez.

Le code fiscal par défaut est particulièrement utile lorsque vous ne vendez que ce type de produit. Pour configurer votre code fiscal par defaut: Default tax class , rendez-vous sur la page des préférences.

Quaderno propose les codes fiscaux suivants :

• e-Service – pour les biens ou services numériques (article en anglais) - à l'exclusion des livres électroniques.
• e-Book – pour les livres électroniques.
• SaaS – pour “Software as a Service”, aussi connu sous le nom de Logiciel en tant que Service.
• Consulting – pour les services de conseil ou autres services professionnels dans les cas où les ventes dans votre propre juridiction sont taxables, mais les ventes vers d'autres juridictions ne le sont pas.
• Standard rate – pour tout bien ou service général non inclus dans les catégories ci-dessus avec des taux d'imposition standard.
• Reduced rate – pour tout bien ou service général non inclus dans les catégories ci-dessus avec des taux d'imposition réduits.
• Tax-exempt – pour tout bien ou service exonéré d'impôt.

Bien que Quaderno prenne en charge les calculs d'impôt au niveau mondial pour ces classes fiscales, Quaderno ne prend pas en charge les calculs automatiques pour les produits soumis aux droits d'accise, les exonérations partielles de taxes sur les vêtements ou autres biens, ni les droits de douane.