Code Fiscal

Le code fiscal ou classe fiscale déterminera le taux d'imposition de chaque produit.

Le code fiscal par défaut est particulièrement utile lorsque vous ne vendez que ce type de produit. Pour configurer votre code fiscal par défaut, rendez-vous sur la page des préférences.

Quaderno utilise les codes fiscaux suivants pour déterminer le taux d'imposition de chaque produit :

• e-Service – pour les biens ou services numériques (article en anglais) - à l'exclusion des livres électroniques.
• e-Book – pour les livres électroniques.
• SaaS – pour “Software as a Service”, aussi connu sous le nom de Logiciel en tant que Service.
• Consulting – pour les services de conseil ou autres services professionnels dans les cas où les ventes dans votre propre juridiction sont taxables, mais les ventes vers d'autres juridictions ne le sont pas.
• Standard rate – pour tout bien ou service général non inclus dans les catégories ci-dessus avec des taux d'imposition standard.
• Reduced rate – pour tout bien ou service général non inclus dans les catégories ci-dessus avec des taux d'imposition réduits.
• Tax-exempt – pour tout bien ou service exonéré d'impôt.

Bien que Quaderno prenne en charge les calculs fiscaux mondiaux pour les classes fiscales ci-dessus, Quaderno ne prend pas en charge les calculs automatiques pour les produits soumis à accise, les exonérations partielles de taxe de vente pour les vêtements ou autres biens, ni les droits de douane.