Quel taux d'imposition dois-je appliquer?
Les taux d'imposition dépendent de vos juridictions fiscales, du type de produit ou service que vous vendez, et de la localisation de votre client. Quaderno applique automatiquement le taux d'imposition correct en utilisant les paramètres de vos produits et notre base de données fiscale.
Les règles varient selon le type de produit :
- Pour les ventes de biens physiques, Quaderno calcule la taxe en fonction de l'endroit d'où le produit est expédié et de sa destination.
- Pour les ventes de services, cela dépend du code fiscal :
- Pour les ventes de
e-Service,e-BooketSaaS, Quaderno applique les taux d'imposition en fonction de la localisation de votre client. - Pour les services de
Consulting, Quaderno applique le taux d'imposition local si le client est situé dans l'une de vos juridictions enregistrées. - Pour les services à
Taux normaletTaux réduit, Quaderno applique votre taux d'imposition local sur toutes les ventes dans le monde entier.
- Pour les ventes de
Ces services sont classés en fonction de leur code fiscal. Pour en savoir plus sur les codes fiscaux disponibles et comment définir le code par défaut de votre compte, consultez le guide des codes fiscaux.