Quel taux d'imposition dois-je appliquer?
Les taux d'imposition dépendent de vos juridictions fiscales, du type de produit ou service que vous vendez, et la localisation de votre client. Grâce aux paramètres de produit dans Quaderno et à notre base de données fiscale, Quaderno ajoutera automatiquement le taux d'imposition correct.
Voici les règles générales de calcul des taxes en fonction du type de produit vendu :
- Pour les ventes de biens physiques, Quaderno calcule la taxe en fonction de l'endroit d'où un produit est expédié et d’où il est expédié.
- Pour les ventes de services, cela dépend du type de service :
- Pour les
e-Services,e-Books, et les ventees deSaaS, Quaderno applique les taux d'imposition en fonction de la localisation de votre client. - Pour les services de
consulting, Quaderno applique le taux d'imposition local si le client est situé dans l'une de vos juridictions enregistrées. - Pour le reste des services (
Standard,Reduced), Quaderno applique votre taux d'imposition local sur toutes les ventes dans le monde entier.
Ces services sont classés en fonction de leur code fiscal. Pour en savoir plus sur les codes fiscaux disponibles et comment définir le code fiscal par défaut de votre compte, consultez cet article.