Taxe à la consommation
Les taxes sur la consommation sont des taxes indirectes prélevées sur les dépenses de consommation de biens et de services. La taxe de vente, la TVA et la GST sont différents types de taxes sur la consommation.
La base imposable d'une telle taxe est l'argent dépensé pour la consommation.
Le montant de la taxe est généralement ad valorem, c'est-à-dire qu’il est calculé en appliquant un taux en pourcentage à la base imposable.
Les taxes sur la consommation sont généralement des taxes indirectes, dans la mesure où elles sont collectées auprès d’une personne autre que celle qui supporte réellement le coût de la taxe (à savoir le vendeur plutôt que le consommateur).
Pour éviter une double imposition sur la consommation finale, les exportations (qui, par définition, sont consommées à l’étranger) ne sont généralement pas soumises à cette taxe.
TVA / GST
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) s’applique à la valeur ajoutée d’un produit ou d’un matériau à chaque étape de sa fabrication ou de sa distribution.
Par exemple, si un détaillant achète une chemise pour vingt dollars et la revend pour trente dollars, la taxe s’appliquerait à la différence de dix dollars entre ces deux montants.
La TVA est prélevée à chaque fois qu’un bien voit sa valeur augmenter au cours du processus de fabrication jusqu’à sa vente finale.
Dans certains pays comme l’Australie, le Canada, la Nouvelle-Zélande, l’Inde et Singapour, cette taxe est appelée Goods and Services Tax (GST).
Au Canada, elle est également appelée Harmonized Sales Tax (HST) lorsqu’elle est combinée avec une taxe de vente provinciale.
🔎 Découvrez notre playlist YouTube sur la TVA et la GST pour en savoir plus !
Taxe de vente
La taxe de vente est une taxe sur la consommation applicable aux ventes de biens et services dans certains États américains.
Elle est collectée par le détaillant, puis reversée au gouvernement. Lorsqu’une taxe de vente est directement payée au gouvernement par un consommateur, on parle généralement de Use tax.
Une taxe de vente s’applique généralement aux ventes de biens, et parfois aussi aux ventes de services.
Contrairement à la TVA, la taxe de vente n’est appliquée qu’au point de vente.
🔎 Consultez notre playlist YouTube sur la taxe de vente pour en savoir plus, ou lisez notre article de blog !
Use tax
La Use tax est un type de taxe prélevé aux États-Unis par de nombreux gouvernements d’État.
Elle est essentiellement équivalente à une taxe de vente, mais elle s’applique non pas là où un produit ou service a été vendu, mais plutôt là où un commerçant a acheté un produit ou un service et l’a ensuite utilisé pour son propre usage, sans avoir payé de taxe lors de l’achat initial.
Les Use taxes sont fonctionnellement équivalentes aux taxes de vente. Elles s’appliquent généralement à l’utilisation, au stockage, à la jouissance ou à toute autre forme de consommation dans un État lorsqu’aucune taxe de vente n’a été appliquée lors de l’achat.