Comprendre le cycle de vie fiscal
Rester conforme aux obligations fiscales dans le monde entier est complexe, mais Quaderno facilitera plusieurs étapes de vos flux de travail.
Cet article vous aidera à comprendre vos responsabilité fiscales à travers les différentes phases du cycle de vie fiscal et à rassembler tous les concepts fiscaux de notre glossaire.
1. Suivi des Obligations Fiscales
Selon l'endroit où vous vendez, la présence physique de votre entreprise ou de vos employés, et le montant de vos ventes annuelles, votre entreprise pourrait avoir l'obligation fiscale d'**enregistrer votre entreprise dans une juridiction fiscale pour commencer la collecte et la déclaration des taxes**. Une juridiction fiscale est une zone soumise à ses propres réglementations fiscales.
La bonne nouvelle est que notre rapport des seuils fiscaux vous notifiera dès que votre entreprise dépassera un seuil d'enregistrement fiscal, qui sont toutes ces conditions qui rendent votre entreprise responsable de la collecte des taxes dans une juridiction fiscale concrète.
2. Enregistrement
Lorsque votre entreprise dépasse l'un des seuils fiscaux ou lorsqu'elle s'en approche, rendez-vous auprès de l'autorité fiscale pour enregistrer votre entreprise et obtenir votre numéro d’identifiant fiscal (ou parlez-en à votre comptable).
Une fois que vous avez enregistré votre entreprise auprès des différentes autorités fiscales, configurez vos juridictions enregistrées sur Quaderno et nous nous occuperons de tout.
3. Collecte
Maintenant que vous avez enregistré votre entreprise, vous pouvez commencer la collecte des taxes. Vous devez appliquer le taux d'imposition correct en fonction du type de produit et de la localisation de votre client. Vous avez différentes façons de calculer vos taux d'imposition avec Quaderno.
Votre entreprise est également tenue de conserver en toute sécurité les preuves de la localisation de vos clients pour justifier la taxe appliquée.
Quaderno calculera la taxe correcte pour chaque vente pour vous et enregistrera les preuves de localisation. Nous vous avertirons dans le rapport de preuves en cas de conflit de preuve de localisation nécessitant une intervention manuelle.
4. Facturation
Il existe également des exigences fiscales sur la manière de gérer la facturation.
La numérotation séquentielle est obligatoire pour toutes les factures, reçus, notes de crédit et dépenses.
Pour être conforme à la législation fiscale, une ventilation des taxes doit être incluse sur chaque facture, ainsi que les données de l'entreprise et du client.
Quaderno offre de nombreuses fonctionnalités utiles pour la facturation :
- Envoi automatique de belles factures conformes que vous pouvez personnaliser selon votre marque.
- Vérification des numéros fiscaux d'autres entreprises de nombreux pays, afin que l’autoliquidation soit automatiquement appliquée lorsque nécessaire.
- Correction facile des factures.
- Gestion des devises et de la conversion de leurs taux de change.
- Tableau de bord de facturation pour vos clients et boutons "payer maintenant".
5. Rapports et déclaration
Enfin, vous devez déclarer vos taxes dans chaque juridiction fiscale où votre entreprise est enregistrée. Consultez nos guides d'enregistrement et de déclaration fiscale (en anglais) sur notre blog pour en savoir plus.
Quaderno ne s’occupe pas de déclarer vos taxes pour vous. Cependant, nous proposons toute une gamme de rapports ports qui permettent de simplifier le processus.
Il vous suffit de télécharger vos rapports fiscaux et de les envoyer à votre comptable pour qu'il puisse déclarer les taxes aux autorités fiscales correspondantes.
Quaderno propose également d'autres rapports pour obtenir des informations utiles sur votre entreprise.